Règlement d'ordre intérieur
PRÉAMBULE
Le Club d'Éducation Canine constitue une entité autonome
Le Club d'Éducation Canine rassemble
· Des Moniteurs d’éducation canine, tous bénévoles ;
· Des Membres Propriétaires de chiens ;
· Des Membres Accompagnants habituellement les précédents.
· Eventuellement, des Membres Conducteurs, chargés par un Propriétaire de la conduite du chien au travail ;
· Des Membres Bénévoles, désireux de soutenir le Club d'Éducation Canine en participant aux diverses tâches nécessaires dans le cadre de ses activités.
Titre 1 – Les Membres
Article 1 – Admission
Toute personne majeure , en règle de cotisation vis-à-vis de celle-ci, peut devenir Membre du Club d'Éducation Canine.
Article 2 – Cotisation
L'inscription au club implique le paiement par le Propriétaire du chien d'une cotisation annuelle. Les montants et les éventuelles réductions en seront fixés annuellement par le Conseil d'aministration du Club, Le montant de cette cotisation est, pour 2017, de 100 € par chien. Elle est passée à 120€ par chien en date du 01/07/2022.
La gratuité est offerte pour un chien appartenant à un moniteur bénévole.
Les montants sont communiqués aux Membres lors de leur inscription ou réinscription. Lors du payement, les membres reçoivent une carte de fréquentation qui tient lieu de reçu.
La cotisation couvre une année d’activité dans la section éducative. Elle ouvre aussi la porte des activités de la section de travail récréatif, dans la mesure où elles sont organisées et dans le respect des restrictions détaillées dans les règlements particuliers de ces sections.
Article 3 – Période d’essai
Toute personne désireuse de suivre les cours et de procurer ainsi une éducation correcte à son animal de compagnie, lorsqu’elle se présente pour une première inscription, peut suivre deux cours « gratuits » pour connaître le club et ses méthodes avant de concrétiser son inscription par le payement de la cotisation.
Article 4 – Démissions
Les Membres peuvent quitter le club à tout moment. Les cotisations payées ne sont cependant jamais remboursées, même partiellement.
Le fait de ne pas renouveler les cotisations à leur échéance, après rappel, implique la démission effective du Membre.
La direction du Club d'Éducation Canine peut, par ailleurs, exclure tout Membre du Club qui agirait à l'encontre de l'esprit du Club d'Éducation Canine ou qui refuserait de se plier aux dispositions du présent règlement lors des cours et autres activités. En tel cas, les cotisations perçues restent acquises au Club d'Éducation Canine.
Titre 2 – Les Moniteurs
Article 5 – Qualité de Moniteur bénévole
Les Moniteurs sont tous bénévoles ; ils se mettent au service de la cause animale. La Direction du club prendra également les dispositions nécessaires pour couvrir ses obligations légales, tant au niveau des assurances qu’à celui des relations contractuelles.
Tout Membre ayant fréquenté le Centre d'Éducation Canine pendant au moins une année et conduit son propre chien jusqu’au niveau « C » peut se proposer au rôle d'aide Moniteur. Il y est admis par l’Assemblée des Moniteurs s’il trouve l’accord et le soutien du groupe (principe de cooptation). L’Assemblée, de son côté, peut proposer d’assumer ce rôle à tout membre qu’elle en juge capable.
Un ancien Membre ou une personne qui aurait acquis les compétences nécessaires dans un autre centre d’éducation canine peut également proposer un dossier de candidature qui sera soumis à l’appréciation de l’Assemblée des Moniteurs.
Article 6 – Formation
Le candidat Moniteur ne prend des cours en charge qu’après une période de formation durant laquelle il assiste un Moniteur déjà en place. Il participe aux Réunions de Moniteurs, mais dans un premier temps, c’est pour s’informer et se pénétrer de l’esprit qui anime cette équipe. L’Assemblée des Moniteurs s’efforce de guider le candidat et décide du moment où il est apte à se charger seul de la conduite d’un cours et devient Moniteur à part entière.
Article 7 – Rôles et responsabilités
Essentiellement, le rôle et l’engagement personnel d’un Moniteur concernent la conduite des cours d’éducation canine. Un club de volontaires nécessite cependant qu’un certain nombre de rôles complémentaires soient assumés : administration, secrétariat, contacts avec les Membres, etc. Traditionnellement, ces rôles sont assurés par les Moniteurs bénévoles. Ce sont eux aussi qui encadrent les activités extraordinaires proposées aux Membres : sorties, démonstrations, rencontres festives, etc.
Le moniteur s’y engagera donc, dans la limite de ses disponibilités et de ses compétences. L’Assemblée des Moniteurs s’efforcera de maintenir un bon équilibre des charges de chacun.
Le moniteur se doit :
· De respecter les engagements pris, suivant des horaires et des dispositions connues de chacun en temps utile ;
· De conduire les cours et les activités diverses avec un sens réel des responsabilités ;
· De travailler dans le respect des consignes convenues aux Réunions de Moniteurs ou transmises par l’Assemblée des Moniteurs ;
· De vivre son engagement dans l’esprit du Club d'Éducation Canine.
Article 8 – Démissions
Un Moniteur reste libre de mettre fin à son engagement quand il l’entend. Cependant, conscient des besoins du Club d'Éducation Canine, il s’engage à donner en temps utile un préavis de départ qui permettra à l’Assemblée des Moniteurs de réorganiser les activités.
L’assemblée des Moniteurs peut, par ailleurs, retirer son agréation à un Moniteur qui agirait à l'encontre de l'esprit de la protection animale, à l'encontre de la réputation ou des intérêts du Club d'Éducation Canine, ou qui refuserait de se plier aux dispositions du présent règlement et aux décisions prises par le groupe des Moniteurs lors de ses réunions.
Titre 3 – Direction du Club
Article 9 – L’Assemblée des Moniteurs
L’Assemblée des Moniteurs, sous la conduite de leur Responsable élu, détient l’autorité pour tout ce qui concerne la vie du Club d'Éducation Canine. Elle est compétente pour l'organisation des activités, des cours et des examens. Elle gère les infrastructures et des activités du Club. Elle se conforme au présent règlement. En tout temps,
Pour rencontrer ces objectifs, une réunion des moniteurs se tient chaque mois. En outre, chaque fois que nécessaire, le Responsable du Club convoquera une assemblée extraordinaire et se chargera d’en établir l’ordre du jour. Les décisions sont prises à la majorité simple, soutenue par au moins l’accord de tous. Si l’on ne parvient pas à cet accord alors qu’une décision immédiate se révèle indispensable, la voix du Responsable sera prépondérante pour l’immédiat et le sujet remis en délibération à la réunion suivante.
Parmi les Membres du Club d'Éducation Canine, sera élu un Représentant des Membres non moniteur. Invité aux réunions, il y apportera l’avis des Membres du Club et soutiendra leurs demandes.
Les rapports de ces réunions seront portés à la connaissance de tous les participants avant l’assemblée suivante, où ils seront définitivement approuvés et/ou corrigés.
Article 10 – Élections des responsables
Un certain nombre de responsabilités sont confiées à des moniteurs :
· Les cours et l’éducation canine ;
· La trésorerie ;
· Le secrétariat ;
· Le représentant des membres ;
Ces responsabilités sont électives. Chaque année, en janvier, les titulaires désireux de se retirer et les candidats désireux d’occuper l’un des postes, même pourvu, se signaleront. La confirmation des mandats et le choix des mandataires s’il y a plusieurs candidats se feront par vote à la majorité simple, soit dans le groupe des Moniteurs, soit dans celui des Membres, chacun pour ce qui le concerne.
Article 11 – Le Responsable du Club d'Éducation Canine
Pour assurer l’exécution des décisions prises, veiller à ce que l’Assemblée des Moniteurs soit saisie de tous les sujets et permettre à chaque Membre de savoir à qui s’adresser en cas de problème, la responsabilité du Club d'Éducation Canine est confiée à un moniteur élu par ses pairs,
Titre 4 – Activités et accès aux installations
Article 12 – Responsabilités et assurances
Vous et votre chien êtes couverts par nos assurances contre les accidents survenant durant vos périodes de cours ainsi que durant les promenades organisées par le Club Isocanin.
EN DEHORS DE VOS HEURES DE COURS, C'EST VOTRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE PERSONNELLE QUI VOUS COUVRE. NOUS VOUS CONSEILLONS DONC VIVEMENT D'EN POSSEDER UNE !
Les membres utilisent les installations et les facilités offertes par le club sous leur propre responsabilité. Le Club d'Éducation Canine ne pourra être tenu pour responsable des éventuels dégâts ou vols survenus sur la route d’accès, les parkings, les terrains, la cafétéria…en dehors des heures de cours suivies par le membre et son chien.
Article 13 – État sanitaire de l’animal
Seuls les chiens en bon état sanitaire, dûment vaccinés, porteurs d’une puce électronique d’identification conformément aux dispositions légales, ont accès au Club.
Le carnet de vaccination du chien sera présenté lors de l'inscription au club. Les rappels de vaccins sont obligatoires. L’Assemblée des Moniteurs du Club demandera régulièrement à un responsable ou, éventuellement, à un vétérinaire d'exécuter des contrôles. Le propriétaire de l'animal veillera à pouvoir produire les documents à toute demande. En cas de problème, il disposera au maximum d’un mois de délais pour se mettre en ordre, faute de quoi il sera prié de quitter les installations.
L'accès aux terrains d'exercices est par ailleurs interdit aux femelles « en chaleur », aux chiens malades, ainsi qu'à tout animal dont l'état de propreté ou de santé paraît douteux.
La Direction du Club peut imposer toute autre mesure prophylactique que des circonstances particulières justifieraient.
Article 14 – Conducteurs et Conducteurs mineur d’âge
Tout propriétaire de chien peut charger une tierce personne de conduire son chien aux exercices. Le Conducteur est soumis aux mêmes obligations que le propriétaire : membre du club, il en respectera l’esprit et les règles. Il s’agit d’une charge permanente, pour la durée de la classe d’introduction et des cours de A et de B au moins : les chiens supportent mal le changement d’autorité.
Tout parent membre du club peut, sous sa seule responsabilité, désigner un enfant mineur comme conducteur de chien et le charger de suivre les cours d'éducation canine, pour autant que l’enfant ait douze ans accomplis et puisse rester maître de l'animal dans toutes les situations. Le Club se réserve cependant la possibilité d'accepter ou de refuser cette désignation après les cours d'introduction.
En cas d’accord, une déclaration écrite, engageant leur responsabilité, sera demandée aux parents. Ils abandonneront par là-même tout recours contre les responsables du Club d'Éducation Canine.
La décision prise pourra être revue à tout moment si l’évolution du conducteur et/ou de l’animal l’impose. Le moniteur en charge du cours peut d’ailleurs leur refuser l’accès au terrain, comme le prévoit l’article 17 du présent règlement.
Article 15 – Niveaux de cours
Les cours sont de quatre niveaux, à savoir :
Le niveau Introduction (classe « Intro et Chiots »), le niveau débutant (classe « A »), le niveau confirmé (classe « B »), le niveau perfectionnement (classe « C ») et le niveau d'excellence (classe « D »).
Tous les chiens débutent en classe « Intro ». Il appartient au moniteur de ce groupe et au responsable des cours d’éducation de proposer le passage en classe « A » dès que le chien et le maître y sont prêts.
Par la suite, quand de l’avis du moniteur et du responsable de l’éducation canine, le chien a acquis habituellement les comportements attendus au niveau qu’il fréquente, il est admis à un examen d’entrée dans le niveau suivant.
Par exception :
· Les chiens qui auraient déjà subi une formation à l’obéissance dans une autre structure peuvent, sur avis du moniteur, être admis dès la seconde leçon dans le groupe « A » et, toujours conformément à l’avis des moniteurs, demander à présenter dès que possible l’examen d’entrée en « B », en « C » et enfin en « D ».
· Sur avis du Moniteur ou du Responsable des cours, après délibération de l’assemblée des Moniteurs, un chien qui régresserait ou qui aurait été trop longtemps absent devra reprendre les cours dans une catégorie inférieure.
Article 16 – Les cours
Dans le cadre de l'exercice des cours, tant d'éducation que de travail récréatif, le moniteur en charge, est la seule autorité compétente. En particulier :
L'accès aux terrains d'exercices et l'utilisation du matériel du Club ne sont autorisés qu’avec l'accord et en présence d'un moniteur.
Le moniteur définit le nombre maximum de couples maître-chien acceptables par leçon ; s’ils sont nombreux, et dans la mesure des possibilités, le cours est dédoublé.
Le moniteur pourra exiger du maître de l'animal le remplacement de matériel inadapté (laisse, collier, éventuelle muselière…) Le maître disposera dans ce cas d'un délai d'un mois pour se mettre en ordre. L'utilisation du collier dit « de force » est interdite au club.
Le conducteur se doit de veiller à tout moment sur son chien.
Les chiens seront toujours et partout tenus en laisse. Seul le moniteur en charge du cours pourra lever cette obligation, en fonction du travail proposé à l’animal, pour les chiens jugés suffisamment mûrs et préparés.
Le conducteur dont le chien laisse des déjections, tant sur un terrain de cours qu'aux abords, est tenu de prendre immédiatement toutes les dispositions utiles pour enlever celles-ci.
Le conducteur du chien se présente au cours muni de tous les accessoires utiles : quelques friandises pour récompenser l’animal, un jouet qu’il aime pour le détendre aux moments opportuns, une muselière pour lui apprendre à la supporter et des sacs pour ramasser d’éventuelles souillures… Il disposera du carnet vétérinaire et de la carte de fréquentation.
Le maître devra signaler les tendances agressives qu’il verrait se développer dans le chef de son animal. Ce chien ne sera accepté sur le terrain d'exercices qu’après une entrevue et avec l’accord du moniteur, dans le but d'être (ré)éduqué. Le moniteur pourra exiger que l'animal soit inscrit pour un travail individuel ou qu'il porte une muselière, tant sur le terrain d'exercices qu’en dehors de celui-ci.
Par ailleurs, pendant les cours et sur les terrains, les propriétaires ou conducteurs s’imposeront :
· De ne pas bavarder inutilement ;
· De limiter l’usage des GSM ;
· De donner à tous moments toute l’attention nécessaire à leur chien, même (et surtout ?) pendant les moments de détente prévus pour l’animal.
Il est instamment demandé aux Membres du Club d'Éducation Canine de porter à la connaissance des Moniteurs tout incident impliquant un chien dont ils auraient été témoins. (Il s’agit, par exemple, de bagarres entre chiens, de chiens divagants, de morsures et, plus généralement, de comportements dangereux ou déplacés…)
Le membre qui ne respecterait pas le règlement et les instructions qui lui sont données par les moniteurs du club, ferait l'objet d'un rapport adressé à l’Assemblée des Moniteurs qui prendra les mesures nécessaires pouvant aller jusqu'à l'exclusion du Club suivant la gravité des faits.
Article 17 – Horaire des cours
· Les cours « Introduction » se donnent les samedis et dimanches de 10 h00 à 11h00 ;
· Les cours « A » et « C », les mêmes jours de 12h00 à 13h00.
Les cours « B », les mêmes jours de 11h00 à 12h00.
Les cours « D », le samedi à 11h00 et le dimanche en commun avec les « C » à 12h00.
· Les cours « chiots », uniquement le dimanche de 11h00 à 12h00.
· Un cours est organisé de 19h00 à 20h00 le mercredi, pour les classes B - C - D.
Un cours est organisé de 18h30 à 19h30 le lundi pour les Intro et le jeudi our les A.
Pour les cours organisés en semaine, une inscription est nécessaire. Vu leur heures tardives, ces cours sont supendus en hiver.
La durée des cours est fixée à cinquante minutes, y compris les moments de détente de l’animal. En « Introduction », cette durée est limitée par la capacité d’attention des chiens souvent encore très jeunes.
Les cours sont suspendus, suivant un calendrier à communiquer chaque année suivant les jours fériés.
Pendant la période des vacances d’été, des circonstances particulières peuvent imposer d’autres suspensions en fonction du calendrier (voir planning).
Article 18 – Fréquentation
Une carte de fréquentation a été remise au propriétaire du chien à l’inscription. Elle est renouvelée chaque fois que nécessaire et, au moins, à chaque réinscription. Le conducteur du chien est invité à présenter cette carte au moniteur, pour visa, à chaque leçon. Un travail régulier et assidu est, en effet, nécessaire au progrès de l’animal.
Article 19 – Les examens
Les examens (de « A » vers « B », de « B » vers « C » et de « C » vers « D ») sont annoncés et organisés régulièrement . Pour accéder au niveau supérieur, une cote minimale de 65 % est exigée pour l’ensemble de la prestation, avec un minimum de 50 % dans chacune des épreuves qui la constituent.
Les cotes sont attribuées par un jury de 3 personnes :
· Un moniteur responsable du niveau où le chien a travaillé, avec la responsabilité d’y faire valoir le comportement habituel de l’animal aux cours ;
· Le responsable des cours d’éducation canine ou un moniteur apte à juger le travail;
· Le responsable du Club ou un moniteur apte à juger le travail.
· La présence d’un autre moniteur, chargé de conduire les exercices, est indispensable.
Les décisions sont définitives, et dans tous les cas, brièvement motivées dans une conversation entre le propriétaire du chien et l’un des membres du jury. (Ce sera aussi l’occasion de faire les suggestions utiles à la bonne évolution du concurrent.) Un examen peut être présenté autant de fois que nécessaire pour obtenir le niveau de réussite souhaité. La présence aux examens du ou de la Représentant(e) des membres est souhaitée mais sans pouvoir de cotation.
Le cours « C » est un cours de perfectionnement. Il développe et entretient les apprentissages. Les chiens du cours « C » peuvent prétendre à l’obtention de brevets (obéissance, maintien en place, rappel…) lors d’épreuves organisées à la demande, sur avis des Moniteurs, le brevet donne acces au cours « D » et est exoneré de cotisation jusqu'au décès du chien, il devra en outre participer aux demonstrations organisés par le club.
Article 20 – Autres activités
La vie du Club d'Éducation Canine et la promotion des objectifs qu’il poursuit impliquent l’organisation de diverses activités dans le cadre de ses installations ou à l’extérieur. Il peut s’agir de rencontres : fêtes, repas, invitations entre clubs... ou de participation aux programmes d’autres organisations : démonstrations, concours amicaux, informations, etc. Les membres concernés sont invités à participer à ces événements et s’y déterminent librement. S’ils s’y inscrivent, cependant, ils s’engagent à respecter les contraintes et règles du Club d'Éducation Canine « comme pendant les cours et sur les terrains ».
Titre 5 – La CAFETERIA
Article 21 – Un Club
La cafétéria est le lieu de rencontre et de convivialité du cub , elle est ouverte a tous. Les mineurs d’âge qui accompagnent leurs parents ou un adulte responsable y sont également admis.
La cafétéria permet aux membres et aux moniteurs de se rencontrer avant et après les cours, aux accompagnants de s’abriter pendant leur déroulement. Les chiens du Club, tenus en laisse et contrôlés par leurs maîtres, y sont admis dans la mesure où leur présence ne crée aucun trouble : cela contribue grandement à leur socialisation.
L’horaire d’ouverture de la cafétaria se conforme à celui des activités : d’un quart d’heure avant le premier cours, jusqu’à une heure après le dernier.
Titre 6 – Dispositions générales
Article 22 – Autres règles
Des annexes au présent règlement seront publiées et mises à la disposition des Membres concernés : il pourra ainsi exister des dispositions propres à chacune des activités de travail récréatif, ou des dispositions concernant les sorties organisées par le Club d'Éducation Canine.
Article 23 – Communications
Un panneau servira exclusivement aux affichages officiels. On y trouvera, en temps utile,
· Les rappels, modifications et compléments du présent règlement ;
· Les horaires des cours, avec l’indication des moniteurs désignés ;
· Les annonces, inscriptions, règlements, compositions de jury et résultats des examens ;
· Les montants des cotisations en vigueur ;
· Les dates, horaires et conditions des activités extraordinaires.
· Chacun est invité à prendre connaissance régulièrement de ces informations, avant ou après les cours.
Article 24 – Validité
Toute modification en sera portée à la connaissance de tous les Membres par voie d’affichage.
Pour tous les problèmes qui pourraient survenir et n’auraient pas été prévus, les décisions immédiates sont prises par le Moniteur présent et en charge ou par le responsable du Club d'Éducation Canine et confirmées par l’Assemblée des Moniteurs.